Marseille est une ville portuaire qui compte 861 635 habitants.
La Métropole Aix Marseille Provence, est une métropole regroupant le territoire autour de Marseille et d’Aix-en-Provence et se situe dans les Bouches-du-Rhône.
La métropole d’Aix-Marseille-Provence compte 92 communes pour 1,8 million d’habitants dont :
Allauch
Cassis
Châteauneuf-les-Martigues
Gémenos
La Ciotat
Le Rove
Marignane
Marseille
Plan-de-Cuques
Sausset-les-Pins
Septèmes-les-Vallons
Pays d’Aix Aix-en-Provence
Éguilles
Les Pennes-Mirabeau
Pertuis (Vaucluse)
La Roque-d’Anthéron
Rousset
Trets
Salon-de-Provence
Pays d’Aubagne
Fos-sur-Mer
Istres
Miramas
Martigues
Marseille est réputée pour sa culture, son dynamisme, la mer et ses plages.
Les plus beaux quartiers à visiter sont :
Le quartier du Vieux-Port
Le quartier de Notre-Dame-du-Mont
Le quartier d’Endoume
Le quartier du Panier
Le quartier Sormiou
Le quartier du Roucas-Blanc
Le quartier de Pointe-Rouge
Le quartier des Goudes
Ils font la beauté de Marseille !
Visiter Marseille c’est aussi passer par les petites villes de charme telles que Bandol, Cassis, la Seyne sur Mer et un peu plus loin Saint Cyr sur mer, Sanary sur Mer ou encore Ollioules.
Par sa densité de population, Marseille regorge d’immeubles ou résidences en copropriété.
Il existe des syndics dans chaque arrondissement de Marseille : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème.
Il existe donc 16 arrondissements, 111 quartiers officiels et 8 secteurs.
Quant à Aix en Provence, son charme marqué notamment par le passage de Paul Cézanne, l’un des symboles de la ville, reste incontournable.
Mais cette agglomération et ces villes telles que Marseille et Aix en Provence regorgent de copropriétés se trouvant notamment dans des quartiers huppés et qui nécessitent d’être correctement gérées par un syndic compétent.
Il faut donc veiller à choisir un bon syndic de copropriété compte tenu de la concurrence entre cabinets de syndics.
La copropriété est un régime juridique complexe, régi par un ensemble de lois, de règlements et de jurisprudences. Dans ce contexte, l’assistance d’un avocat spécialisé en droit de la copropriété est souvent incontournable. L’avocat, en tant que professionnel du droit, joue un rôle primordial dans la prévention et la résolution des litiges relatifs à la copropriété.
Des exemple de litiges en droit de la copropriété :
- Impayés de charges de copropriété : Lorsqu’un copropriétaire ne paie pas ses charges à temps, cela peut donner lieu à un litige.
- Travaux non autorisés : Si un copropriétaire effectue des travaux dans son lot sans autorisation, cela peut créer des tensions.
- Problèmes d’entretien des parties communes : Des désaccords sur la manière dont les parties communes doivent être entretenues sont fréquents.
- Troubles de jouissance : Par exemple, des nuisances sonores excessives qui dérangent les autres copropriétaires.
- Non-respect du règlement de copropriété : Certains copropriétaires peuvent ne pas respecter les règles établies dans le règlement de copropriété.
- Modification des parties communes sans autorisation : Par exemple, l’installation d’un nouvel équipement sans l’accord de la copropriété.
- Désaccords sur les décisions prises en assemblée générale : Certains copropriétaires peuvent contester les décisions prises lors des assemblées générales.
- Conflits entre copropriétaires et le syndic : Par exemple, en cas de gestion jugée non satisfaisante par les copropriétaires.
- Action en revendication de propriété : Par exemple, un copropriétaire qui prétend avoir un droit exclusif sur une partie commune.
- Répartition des charges contestée : Certains copropriétaires peuvent estimer que la répartition des charges n’est pas équitable.
- Mauvaise exécution de travaux commandés par la copropriété : Par exemple, des travaux de rénovation mal réalisés dans les parties communes.
- Difficultés liées à la location d’un lot de copropriété : Par exemple, des conflits liés à la sous-location non autorisée d’un appartement.
- Usage abusif des parties communes : Un copropriétaire qui occuperait de manière exclusive une partie commune sans y être autorisé.
- Conflits relatifs à l’installation d’équipements collectifs : Par exemple, des désaccords sur l’installation d’une antenne collective sur le toit de l’immeuble.
- Problèmes liés à la sécurité de l’immeuble : Par exemple, des désaccords sur les mesures de sécurité à mettre en place dans les parties communes.
- Litiges relatifs aux animaux de compagnie : Par exemple, lorsque les animaux d’un copropriétaire causent des nuisances aux autres résidents.
I. La copropriété : entre complexité et difficultés
1.1 Les règles juridiques
La gestion de la copropriété repose sur la Loi du 10 juillet 1965 et son Décret de 1967, la jurisprudence, le règlement de copropriété et l’état descriptif de division.
1.2 La multiplicité des parties
La coexistence des droits et obligations des copropriétaires, du conseil syndical qui collabore directement avec le syndic et qui établit le lien entre les copropriétaires et le syndic et du syndic qui gère et administre la copropriété crée un environnement complexe.
La vie en communauté nécessite que des concessions soient réalisées et que les règles légales et contractuelles soient appliquées strictement pour éviter les litiges, le non-respect de la loi et encore le comportements abusifs.
II. L’Avocat en droit de la copropriété à Marseille et à Aix en Provence
Il est ainsi un acteur incontournable du droit de la copropriété pour contester une assemblée générale, porter une action en justice en cas de construction illégale, aider les syndic de copropriété à recouvrer leurs charges de copropriété, régler les problèmes avec les prestataires, licencier un gardien en cas de faute.
L’avocat aidera le syndic pour une gestion saine et respectueuse des règles entourant le droit de la copropriété.
Un avocat en droit de la copropriété informe et conseille les parties prenantes, ce qui permet de prévenir les conflits.
Il intervient dans la rédaction et l’analyse critique des règlements de copropriété, des contrats de syndic et d’autres actes juridiques, garantissant leur conformité avec le droit en vigueur.
III. L’Avocat intervient en cas de litige pour tenter de trouver une solution
La médiation et la conciliation
L’avocat peut agir comme médiateur ou conciliateur, proposant des solutions amiables et évitant ainsi des procédures judiciaires longues et coûteuses.
L’introduction d’un action en justice
En cas de litige non résolu à l’amiable, l’avocat représente et défend les intérêts de son client devant les tribunaux pour obtenir notamment le règlement des charges de copropriété, la remise en état des lieux à la suite d’une construction illégale ou encore pour solliciter la nullité d’une assemblée générale.
IV. L’Expertise de l’Avocat au service de la gestion de la copropriété
La maîtrise des évolutions législatives et jurisprudentielles et la veille juridique
L’avocat spécialisé se tient constamment à jour des évolutions du droit de la copropriété, offrant ainsi une expertise à la pointe.
L’appréciation des enjeux financiers et techniques et le choix de la meilleure stratégie pour la défense de son client
Outre les aspects purement juridiques, l’avocat en droit de la copropriété est souvent amené à travailler en collaboration avec des experts du bâtiment, comptables, etc., permettant une approche globale des dossiers.
Depuis le courrier de mise en demeure jusqu’à l’introduction d’une affaire en justice, l’avocat demeure aux côtés de son client pour l’orienter vers la meilleure stratégie à adopter.
Le droit de la copropriété est un droit très stratégique !
V. Les avantage à recourir à un avocat en droit de la copropriété à Marseille et Aix en Provence
Optimisation des coûts en cas de recours à un avocat.
Le recours à un avocat peut, à terme, se révéler économiquement avantageux en évitant des litiges ou en les résolvant plus rapidement.
On pense toujours qu’un avocat est cher mais lorsque celui-ci parvient à trouver une solution amiable ou lorsque vous obtenez le succès en justice et percevez des dommages et intérêts, vous comprenez que l’avocat est une source de gain financier.
Pensez donc aux difficultés résolues et aux soucis que vous n’aurez plus et faites appel à Eo-Lex et ses avocats partenaires !
La sécurisation des transactions
L’avocat assure la sécurité juridique des transactions, protégeant ainsi les intérêts financiers de son client en relisant ses contrats et en le conseillant en amont pour éviter et prévenir les difficultés qui pourraient se poser par la suite.
Conclusion
Dans un contexte juridique complexe et en constante évolution, le recours à un avocat spécialisé en droit de la copropriété apparaît comme une démarche rationnelle et sécurisante. Il est un partenaire indispensable pour informer, conseiller, prévenir les conflits ou, le cas échéant, les résoudre de manière optimale.
Cet article, à la manière d’un avocat docteur en droit, met en lumière l’importance du recours à un professionnel du droit en matière de copropriété. Le rôle de l’avocat ne se limite pas à la résolution des litiges ; il est également un conseiller précieux qui peut aider à anticiper les problèmes et à sécuriser juridiquement et financièrement les relations entre les différentes parties prenantes de la copropriété.
Me ZAKINE a conscience que le droit de la copropriété notamment à Marseille est un droit humain et qu’il faut concilier le droit, les personnalités de chacun, les attentes de chacun des copropriétaires et parfois, leurs revendications plus ou moins légitimes.
C’est pourquoi, les Avocats partenaires de EO-LEX interviennent en droit de la copropriété à Marseille en se plaçant à la fois du côté des syndics que des copropriétaires, c’est-à-dire des syndicats de copropriété, car c’est en analysant les intérêts de chacun qu’elle peut les comprendre et en faire une force dans le cadre des conseils qu’ils fourniront.
Forte de son expérience devant les Tribunaux dans des litiges en droit de la copropriété notamment le Tribunal judiciaire ou de proximité de Marseille, les Avocats partenaires de EO-LEX pourront vous accompagner et vous conseiller pour éviter que votre situation ne devienne difficile et litigieuse.
Le recours à un Avocat en droit de la copropriété à Marseille peut éviter des conflits.
Les Avocats partenaires de EO-LEX exercent dans toute la France et n’hésite pas à se déplacer pour défendre les intérêts de ses clients.
EO-LEX vous attend pour vous accompagner au mieux sur toute question qui touche à la copropriété.
Les Avocats de EO-LEX deviendront alors les interlocuteurs privilégiés des syndicats de copropriété, des copropriétaires et des syndics de copropriété pour une vie en copropriété sereine.